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Reforme de la justice, vos idées.
pas d'idées ou plein d'idées
Créé par skywalker il y a 38 mois
Comment obtenir une justice juste, pas trop chere efficace rapide et accessible a tous?
Intéressant:2Allez je me lance
Je pars du principe que la Justice avec un grand J, est la perfection, inaceccible, mais qui permetrai une juste compensassion a un prejudice subbit.
selon moi "juste" compensation IMPLIQUE que PERSONNE ne soit content du verdict.
pourquoi? parce que la victime ne sauterai pas de joie a l'anonce du verdict, parce que au final elle n aura rien gagné, elle aura juste recuperer ce qu'elle meritais.
et le coupable ne sera pas content parce qu il aura a payer tout ce qu'il pensai avoir reussit a "prendre" a l autre et donc tout ce qu 'aurai pu lui raporté sont forfait.
Commancons a la base:
- l'enquete de police, doit etre mener par 2 equipes differante, une equipe chargée de relevé les preuves pour l'accusation, une autre pour la defance, une equipe cherche a confondre le suspect, l autre cherche a l'inocenté, et ces equipe de police sont INTERESCE au resultat, ainsi si le suspect est innocenté l'equipe de police pour la defence aura une prime, et inversement. ceci de maniere a evitée les proces du genre outreau ou d'autre on la pression policiere sur les temoin donne de faux temoignage ou des "aveux forcées"
- la justice doit etre rendu le + rapidement possible de maniere a ce que la sanction soit relié a l'acte, surtout pour les petit delits chez les jeunes, de maniere a ce que la personne comprenne bien le lien de cause a effet entre son acte et la sanction, ce qui est plus le cas quand on est juger a 22 ans d un vol de mobilette fait a 17 ans...
- la justice est un service de l'etat qui se doit d'etre gratuite. INTEGRALEMENT gratuite. plus de frai d'huissier, d'avocat, de dossiers, etc... les juges comme les avocat et huissier doivent etre des fonctionnaires de l etat. Une audiance preliminaire doit permettre d'eliminé rapidement tout les "abuts" de pleinte ( non fondée ou irecevable ) et les abut repetitifs serai sanctionée d amandes.
- la justice doit se faire en une foix, le principe de l'appel est debile, un juge dit oui, on fait appel, l autre dit non, on va en cassassion, qui dit oui, on va a la cour europeeenne qui dit non... et 6 ans apres... on revient avec le "non" de la cour europeenne pour refaire un jugement... c'est n'importe quoi, on doit etudier bien des la premiere foix, et on revise un proces si on decouvre de nouvelle piece clé apres coup.
- en cas de doute, l innocence doit primé, fini "l intime conviction" basé sur l intuition. les erreur judiciaire doivent etre tres lourdement indemnisé, sur une base fixe et pas au cas par cas comme actuellement ou ceux d outreau mediatiser recoive des millions, et des inconu recoivent des clopinettes.
- les sanction doivent etre proportionelle au "prejudice", un cambrioleur de banque qui prend 1 million fait par exemple 10 ans? et bien le pdg qui detourne 10 millions doit faire 100 ans ( ce qui est loin d'etre le cas aujour d huis ) un mec fait un carnage dans une ecole et tu 5 personne et il prend 20 ans? donc un chauffard qui tue 5 personne en foncant ivre dans un arret de bus prend 20 ans. maintenant une provocation qui va faire polemique sur le forum:
Si un type dans la rue se fait agresé par 2 type qui le ligote et est agressé physiquement , coup , blesure, tabassage en regle, et que les agresseur prennent 2 ans de prison. alors si une fille est agressée, ligoté, frapée et violée , elle a droit d'obtenir que 2 ans egalement. et ceci proportionellement au "niveau de tabassage obtenue ( un mec torturé a qui on creve un oeuil, ou qu on coupe une oreille obtiendra evidement beaucoup plus qu une fille juste ligoté et violé puis relaché sans coup ni blessure, si sequelle physique. ce qui n'est pas le cas actuelement )
- la justice doit etre independante, il n y a plus de "ministre de la justice" les juge le devienne par concour, il elise entre eux leur representant, et il se doivent d'apliquer les lois sans discuter.
- les lois se doivent d'etre claire et comprehensible par tous, et pas dans un language d'initié comme actuelement, dans l absolu, une victime ou un acusé devrai pouvoir se defandre par lui meme sans aide d un avocat si il le desire.
- les decisions doivent se prendre non plus a 1 juge mais a au moins 3, voire plus dans les cas grave ( les crimes par exemple )
- les juges doivent etre "noté" les sanctions qu il donne doivent etre quantifier et compiler pour en faire des statistique et reperer les juge "sadique" et les "laxistes" pour que les sanctions soit le + lissé possible. les juge doivent etre sanctionné eux meme si ils commette des injustices, et il devrai deboursé de leur poche une partie des indemnitées du aux victime d'erreur judiciaire. les juges et avocat ne doivent pas se "distinguer" du peuple par un acoutrement vestimentaire ridicule, ni par une position surelevé, ils sont des employé au service du peuple, des escaves de la nation, pas des "elites"
- Les prisons se doivent d'etre exemplaire, de respecter les droit de l'hommes et les loi, ce ne doit pas etre pour autant des camp de vacance, les detenue se doivent de fournir un travail pour remboursé les condamnation financiere qu on leur a infliger, ainsi on peut les incité fortement a travailler, mais pas les forcé, cependant si ils refuse le travail, ils n'aurons pas acces aux "commodité" offerte aux autres detenu ( telé, salle de sport, promenade, liberté conditionelle, parloir privé en famille, bibliotheque, magasin de la prison, etc...) de plus ils ne peuvent pas sortir tant qu ils n on pas remboursé une partie de leur dettes. De plus les detenue doivent avoir acces aux etude et a l education si ils le desire en prison. des prisons mixtes peuvent etre mise en place pour les detenues qui saurons se montrer exemplaire. ( forte incitation a ne pas posé de probleme ) la prison se doit d'etre impermeable a l'exterieur, la drogue ne devrai pas pouvoir y entré si elle est interdite, et les sanction pour les "passeurs" doivent etre disuasive ( surtout si ce sont "les gardiens" qui sont passeur. ) l'intimité et la securité des detenue doivent etre de la responsabilité des gardiens, et un detenu qui se fait violé sous les douche, ou qui se fait tabassé sous le regard complice d'un gardien qui tourne la tete et detourne le regard doit aboutir a des peine tres severe.
la prison se doit d'etre un lieu d'education a la vie en societé mais separé de la societé, et pas un monde de sequestration a part sans lien avec le "dehort"
- la presomption d'inocence est primordiale, prison preventive tres exeptionelle et limité a un temps tres court ( c'est a la justice de prouvé rapidement la culpabilité, si on met quelqun en prison preventivement c'est que les preuves doivent etre accablante et que le proces peut etre reglé dans le mois qui vient ), les prisoniers en preventive doivent avoir des condition d'emprisonement particuliere,distincte des autres detenus.
- les peines alternative doivent etre prioritaire ( traveaux d'interet generaux, peine purger a domicile avec bracelet, conciliation amiable, etc... )
- la reinsertion doit se faire sans probleme, un detenue ayant purger sa peine doit avoir un casier vierge pour les employeurs ( meme si on conserve l historique pour l'administration ) les diplomes obtenue en prison doivent pouvoir se substituer a une equivalence universitaire.
- la prescription n'existe plus, par souci d'egalité un delit peut etre condamné n'importe quand meme si entre temps la personne a changer elle doit assumé son passé, sauf dans des cas tres particulié ( amnesie totale, folie averé, ou mea culpa acompli d'une autre maniere qui a remboursé la victime, ou la societée du prejudice )
- le president n as plus le droit de grace, mais l'autorité superieure des juge (les elu des juges , doivent pouvoir l avoir pour reparer eventuelement des erreurs faite par leur colegues
ya surement plein d autres choses a faire mais ca me vient pas pour l instant, ya deja plein de choses a dire sur ce que je vient d ecrire :)

Réponse à Skywalker
OK en gros avec ce qui vient d'être dit
PAS OK pour la gratuité,oui pour les plus démunis puis en fonction des revenus
Pas ok pour sanctionner les juges SI ils sont plusieurs sur une même affaire, il y a peu de probabilités qu'ils soient 3 verreux, 3laxistes, ou 3 sadiques (mais pour l'instant, il est seul ,l'erreur est humaine, il peut être le dernier maillon d'une chaine d'erreurs, cf Outreau)
Pas OK pour les sanctions envers l'accusé, il y a un jury qui vote en son âme et conscience et je trouve ce système assez bon
A REVOIR: les sanctions des scandales politico-financiers,punir + sévèrement (pas de gratuité pour eux tu vois?)
Le langage? chaque profession a son jargon, il me semble difficile de modifier ceci
STOP aux avances sur honoraires, pratique très courante (en liquide et sans reçu)
Mais pour une meilleure justice, il faudrait un meilleure prévention de la délinquance, elle serait moins encombrée de petits délits qui encombrent les tribunaux MAIS CECI EST UN AUTRE DEBAT!

questions
tu n'est pas daccort avec la gratuitée? pourquoi?
partons du principe que tu est victime par exemple ton voisin a pirater ta connexion Wifi et utiliser ton internet pour faire des choses illegale, genre telecharger des film.
Avec la nouvelle loi Hadopi, on te coupera ta connexion internet sans te demander ton avis et sans passer par un tribunal. ce sera a toi de prouver ta bonne foi, et d'entamer une procedure pour recuperer ton internet ( d ici 2 ans a la fin de la procedure )
ca va etre a toi d'engager des frais d huissier, et d'avocat, a vu de nez 3000 euros environs.
si jamais le juge condamne ton voisin tu poura recuperer une bonne partie des 3000€, sauf si il est insolvable.
si jamais je juge estime que rien ne prouve que c'est ton voisin , mais que un mec en passant en voiture dans la rue a pu faire pareil, alors ton voisin sera inocenté, tu revera jamais tes 3000 euros, et tu n aura toujour pas internet, tu sera donc DOUBLEMENT PUNIE et injustement, et si ton voisin est effectivement innocent, alors lui aussi sera puni car il perdra aussi les 3000€ d avocat qu il aura engager.., et avec un peu de malchance il pourai meme demander au juge que tu lui rembourse pour l avoir injustement accusé..
avec la gratuité tu n as pas de "double peine"
La gratuité devrai etre une evidence, si un pauvre paye pas, pourquoi un riche payerai?
- deja c'est le riche qui paye les impots qui paye la justice, alors que le pauvre paye rien.
- ensuite le riche se fait chier a travailler pour faire fonctionner la societé alors que le pauvre n'est qu un parasite.
- enfin l'egalité entre les hommes inplique qu'il n y ai pas de "privilege" et que certain soit dispensé de payer certaine choses...
Constructif:1Réponse à Skywalker
je ne voyais pas le problème sous cet angle, parce que la justice fonctionne avec l'argent publique, donc nos impots et que si on ne veut pas les voir augmenter, il faut une participation proportionelle, je voyais cela dans le sens d'une + juste répartition des richesses ,c'est comme le chômage ou la CMU, c'est bien ceux ont des revenus qui payent pour ceux qui n'en ont pas L'état ne peut pas tout
Mais si je m'en réfère à ton exemple (mauvais, car personne ne me piquera ma connexion ça c'est sur!
) OK mais c'est à la justice de trouver un coupable si elle fait son travail
Puis ça m'ennuierait qu'un banquier plein aux as ou un PDG s'en tire gratos
"Les hommes naissent libres et égaux en droit ,c'est après que ça change" c'est SMAIN qui dit ça ,des privilèges il y en aura toujours ( toi même tu reconnais en être un)alors pourquoi ne pas être solidaire de gens qui sont dans le besoin?
C'est mon coté mère TERESA
justement
justement comme tu le dit toi meme, c'est les impots qui paye pour la justice, donc les riche, et apres tu dit que ceux qui doivent payer en justice c'est les riches aussi, donc ils paye 2 foix. les pauvre eux, ne paye pas les impot, et apres ne paye pas la justice, ils sont 2 foix exempté de payer la justice.
l'egalité voudrai que les 2 paye, ou que les 2 paye pas.
or la justice etant un service public, le faire payer serai " anormal" , il serai anormal que l on est besoin de payer pour faire reconnaitre un prejudice que l on a subbit... imaginé dans ce cas quelqun qui reussit a volé tout l argent d un type.. le type pouvant pas payer la justice, il sera jamais considerer comme victime, et sera jamais indemniser, et le voleur sera tranquille...
Apres le principe de "riche" qui paye pour les pauvre et le taux d imposition c'est un autre debat de savoir comment financer la justice.
mais sans le contexte de savoir comment le financer, dans l absolue d une societé bien faite, la justice devrai etre un service gratuit de l etat, comme la police, les pompier, les hopitaux, l'armée et l'education.

sanction des juges
tu n est pas daccort avec les sanctions des juges?
le travail d un juge est t il differant d'un autre travail?
si un comptable d'une entreprise fait une erreur, il ne sera pas sanctionné?
si un pilote de ligne vole bourée il ne merite pas de sanction?
si un chef d'entreprise saque sa secretaire qui a refuser de coucher avec lui, pas de sanction?
si un juge met en prison une tatayoyo innocente pour 10 ans parce que quelqun l as accusé d'etre complice du viol de ses enfant par son mari ( alor qu elle avais jamais rien remarquée ) il ne merite pas des sanctions?

sanction de l accusé?
"Pas OK pour les sanctions envers l'accusé, il y a un jury qui vote en son âme et conscience et je trouve ce système assez bon"
je ne comprend pas de quoi tu parle la?? evidement qu il faut une sanction pour l accusé si il est coupable...
Réponse à Skywalker
Je me suis sans doute mal exprimée. Bien sur qu'il faut sanctionner et sanctionner en rapport au préjudice, et là je dis que le jury fait son travail en son âme et conscience avec tous les éléments du dossier et souvent après de longues discussions

sanction des scandale financié et language de la justice
"REVOIR: les sanctions des scandales politico-financiers,punir + sévèrement (pas de gratuité pour eux tu vois?)"
ce que j ai proposé n est pas assez severe tu trouve? si ils detourne 1 million, il chope la meme peine qu un braqueur de banque qui pique 1 million, c'est a dire environ 15 ans de prison... aujourdhuis il prendra peut etre 2 ans avec sursis...
" Le langage? chaque profession a son jargon, il me semble difficile de modifier ceci"
sauf que la c'est le peuple qui en a besoin, la justice se doit d etre comprise sans intermediare par le peuple qui l utilise. si les agent de la sncf, de la poste ou de votre hopital parlai chinoi tt le monde trouverai ca inadmissible.
par contre si un avocat vous dit :
"Attendu que, jusqu’à la date de l’assignation introductive d’instance, l'accusé a verser la somme de 1 euro à titre de dommages-intérêts provisionnels, outre celle de 3 000 euros sur le fondement de l’article 700 du nouveau code de procédure civile, ladite condamnation étant assortie d’une mesure de publication aux frais avancés des défenderesses dans la limite de 4 000 euros par publication devant être consignés sur le compte Carpa de leurs conseils."
en bien soit vous passez la journée a chercher ce que ca veut dire ( et des ligne comme ca yen a 3 pages ) soit vous faite aveuglement confiance a votre avocat et vous comprenez rien...
Réponse à Skywalker
RHHOOOO SKY tu me cherches des poux!
Oui il faut sanctionner ces magouilles du style ELF c'est bien ce que je disais
Pour le jargon c'est un peu comme une convention d'écriture, un code ,il y a toujours un moyen de simplifier pour rester à la portée des gens
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